Résultats de votre recherche

... de Gaulle à GRAY. Il fédère actuellement 114 communes qui appartiennent à 3 Communautés de communes à savoir :  la Communauté de communes dites des « Quatre Rivières » (C.C.4 ... ge 8 Rue Jean Mourey à DAMPIERRE sur SALON, (41 communes),  la Communauté de communes du « Val de Gray », (C.C.V.G ... ge 10 Rue Moïse Lévy à GRAY, (48 communes)  la Communauté de communes des « Monts de ... ...

... périmètre du SCoT comprend 3 communautés de communes : - CC Val de Gray, - CC des Monts-deGy, - CC des 4 rivières. Il regroupe 114 communes et compte près de 38 250 habitants. Le p� ... celui du PETR du Pays Graylois. 3 LISTE DES 114 COMMUNES DU SCOT GRAYLOIS : - CC Val de Gray (48 communes) : Ancier, Apremont, Arc-lès-Gray, Arsans, Attricourt, Autrey-l� ... Venère, Sainte-Reine. - CC des Monts-de-Gy (25 communes) : Angirey, Autoreille, Bourguignon- lès-la-Charité, Bucey-lès ... Mont-lès-Etrelles. - CC des Quatre-Rivières (41 communes) : Achey, Argillières, Autet, Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejus-etQuitteur, ... ...

... et d’ateliers territoriaux au sein des communautés de communes Val de Gray (27 juin 2019) et des 4 Rivi� ... mographiques différenciées entre les 3 communautés de communes qui composent le Pays Graylois (chute de population pour Val ... vivre et travailler à l’instar de la communauté de communes des Monts de Gy. A ce titre, le contrat de ... pour permettre un parcours résidentiel complet dans toutes les communes du SCoT. Les objectifs en matière de logements sont ... but de renforcer le rôle de la communauté de communes Val de Gray où se trouve le pôle urbain ... d’accompagner le dynamisme résidentiel de la communauté de communes des Monts-de-Gy. Pour répondre aux enjeux ... ...

... du PADD : - Maintenir la population sur les communautés de communes Val de Gray et des 4 Rivières et accompagner ... permet de renforcer le rôle de la communauté de communes Val de Gray où se trouve le pôle urbain ... d’accompagner le dynamisme résidentiel de la communauté de communes des Monts-de-Gy. Nom de l’EPCI Communauté de communes Val de Gray Communauté de communes des 4 Rivières Communauté de communes des Monts-de-Gy Nombre de logements à produire ... ...

... Graylois. Ce dernier est composé de 3 communautés de communes et 114 communes : - Cc Val de Gray : 48 communes Cc 4 Rivières : 41 communes CC des Monts-de-Gy : 25 communes Le SCoT est à la fois une démarche politique ... PLUI. On parle alors d’un rapport de compatibilité. Les communes couvertes par un PLUI, un PLU ou une carte ... ...

... 406 mètres d’altitude à la limite entre les communes de Velleclaire et Bucey-les-Gy. L’altitude au sein ... entité offrent un caractère patrimonial important et reconnu (deux communes reconnues comme Le bourg de Bucey-les-Gy « Cit� ... velopper pour alimenter les besoins locaux. Les communautés de communes des 4 Rivières et Val de Gray font l� ... chets ménagers est assurée par la Communauté de communes des 4 Rivières, le SICTOM de Gray et le ... En 2015, sur l’ensemble du territoire du SYTEVOM (590 communes pour 251 000 habitants), près de 15 000 tonnes ... tendance à se stabiliser malgré l’intégration de nouvelles communes. Les tonnages de tri sélectif (hors verre) ont ... ...

... connu localement, mais un risque de ruissellement qui impacte les communes. Une vulnérabilité au risque d’inondation par débordement ... au secteur des 4 rivières dont la majorité des communes est encadrée par un document d’urbanisme ancien, ne ... publics ; La mutualisation des projets d’équipements entre les communes, ou la mobilisation de locaux vacants, qui permettent d’� ... En outre, le DOO encadre le développement urbain des communes, en identifiant pour chacune d’entre elles la typologie d� ... peuvent se développer dans les villages et dans les communes sous influence. Cela permet de maîtriser l’installation de ... et difficiles à insérer dans les contextes de ces communes qui sont plus sensibles sur le plan paysager puisque ... ...

... limites intercommunales sur les cartes + tjs indiquer qques noms de communes en point de repère ndiquer période de recensement ... été présenté dans les 3 communautés de communes lors d’ateliers territoriaux. De ces réflexions émanent ... démographique, -accompagner la périurbanisation de la communauté de communes des Monts-de-Gy, liée à la proximité de ... mographique, en : - Maintenant la population sur les communautés de communes Val de Gray et des 4 Rivières d’une ... logements à « loyer modéré » dans les autres communes. 1.3 L’attractivité économique en valorisant les atouts ... L’étude réalisée en 2016 par les Communes Forestières, à l’échelle du SCoT, pour ... ...

... tre du SCoT Graylois ▪ 3 communautés de communes ▪ 114 communes ▪ Superficie 1.300 km² Réunion publique / 19 ... territoriaux organisés en juillet 2017 dans les Communauté de Communes. • Des rencontres avec certaines PPA : 3 réunions avec ... de polarités  Un pôle urbain avec 4 communes : Ancier, Arc-lès-Gray, Gray et Grayla-ville � ... ❖ Logement individuel, intermédiaire et collectif dans toutes les communes du Pays Graylois ❖ Logements de plus petite taille dans toutes les communes et de plus grande taille dans le pôle ... ...

... d’aménagement du territoire intéresse présentement 114 communes et concerne trois Communautés de communes à savoir :  Communauté de communes dite du « Val de GRAY » (48 communes),  Communauté de communes dite des « 4 rivières » (41 communes),  Communauté de communes dite des « Monts de ... ...