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... que le PETR du Pays Graylois est un groupement de communes supérieur ou égal à 15 000 habitants, Considà ... égales à 1 000 habitants ou les groupements de communes supérieurs ou égaux à 15 000 habitants ou ... précitée et le fait que le groupement de communes est supérieur ou égal à 15 000 habitants ... ...

... périmètre du SCoT va évoluer. 11 t- communes du Val de Pesmes vont rejoindre Val de Gray. Les ... le d'Equilibre Terrltorial et Rural Fé.dérer les communes et communoutés de communes outour d'un projet cohérent et slra'fégiquz ... ...

... de ce remplacement ou collaboration. Où consulter la liste des communes classées en ZRR ? Vous pouvez consulter la liste des communes classées au 1er juillet 2017 sur le site de ... cidessous) ; - en consultant le fichier Excel listant l’ensemble des communes et leur classement. En cas de reprise d'un cabinet ... ...

... Pays Graylois s’est réuni à la communauté de communes Val de Gray, dans la salle du Conseil, après ... précitée et le fait que le groupement de communes est supérieur ou égal à 15 000 habitants ... dispositif atteint, le service pourra être ouvert aux passagers. Les communes vont être sollicitées dans les semaines à venir pour ... ...

... SCoT arrêté le 23 mars 2017, dont la liste des communes est annexée à l’arrêté n°18. Le public ... aux sièges du PETR, des EPCI membres et des communes concernées par le périmètre du SCoT Graylois ... au siège du Pays Graylois et en mairie des communes composant le territoire du SCoT Graylois, pendant une durée ... ...

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... LA MISE EN COMPATIBILITE DE PLUI DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY Le président du PETR rappelle que ... et à partir du 1er janvier 2017, pour toutes les communes qui ne sont pas couvertes par un Schéma de ... ouverture à I'urbanisation formulée par la Communauté de Communes Val de Gray. ) Cef exposé entendu et après en ... ...

... travail de tous /es é/us des communautés de communes des Monts-de-Gy, des 4 Rivières et Val ... laboré à l'échelle des :5 Communautés de Communes Val de Gray, des Monts-de-Gy et des 4 ... logements à l'échelle des 3 communautés de communes et notamment la moitié sur le Val de Gray. Proposer ... ...

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... commerciale la vacance priorité dans les centralités urbaines des communes Mise en place de linéaires commerciaux à Gray et ... l’Ognon, des parcours de pèlerinage et dans les communes labellisées « Cité de caractère ». 3.4 ... ...