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... Pays Graylois s’est réuni à la communauté de communes Val de Gray, dans la salle du Conseil, après ... précitée et le fait que le groupement de communes est supérieur ou égal à 15 000 habitants ... dispositif atteint, le service pourra être ouvert aux passagers. Les communes vont être sollicitées dans les semaines à venir pour ... ...

... travail de tous /es é/us des communautés de communes des Monts-de-Gy, des 4 Rivières et Val ... laboré à l'échelle des :5 Communautés de Communes Val de Gray, des Monts-de-Gy et des 4 ... logements à l'échelle des 3 communautés de communes et notamment la moitié sur le Val de Gray. Proposer ... ...

... périmètre du SCoT va évoluer. 11 t- communes du Val de Pesmes vont rejoindre Val de Gray. Les ... le d'Equilibre Terrltorial et Rural Fé.dérer les communes et communoutés de communes outour d'un projet cohérent et slra'fégiquz ... ...

... SCoT arrêté le 23 mars 2017, dont la liste des communes est annexée à l’arrêté n°18. Le public ... aux sièges du PETR, des EPCI membres et des communes concernées par le périmètre du SCoT Graylois ... au siège du Pays Graylois et en mairie des communes composant le territoire du SCoT Graylois, pendant une durée ... ...

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... janvier 2017, ce principe est étendu à toutes les communes. DEMANDE DE DEROGATION POUR l’OUVERTURE A L’URBANISATION ET ... arrêté avant l’ouverture de l’enquête publique - pour les communes soumises au RNU : consultation dans le cadre de l’instruction ... ...

... Pays Graylois s'est réuni à la communauté de communes Val de Gray, dans la salle du Conseil, après ... un modèle de motion a été adressé aux communes qui souhaiteraient montrer leur soutien pour maintenir ce service. Didier ... ...

... évoque le dispositif Mobisanté, porté par la Communauté de Communes Haut Nivernais Val d'Yonne, dans le cadre de sa ... tout usager domicilié sur le territoire de la communauté de communes, potentiellement mobile, rencontrant cependant des difficultés de transport. Ce ... ...

... commerciale la vacance priorité dans les centralités urbaines des communes Mise en place de linéaires commerciaux à Gray et ... l’Ognon, des parcours de pèlerinage et dans les communes labellisées « Cité de caractère ». 3.4 ... ...

... d'ici 2050. Cette même loi impose aux collectivités (communes ou EPCI dotés d'un PLU ou d'une ... les données mesurables et accessibles dont elles disposent, les communes et EPCI peuvent s'appuyer sur celles mises à disposition ... ...