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... tre du SCoT comprend 3 communautés de communes : - CC Val de Gray, - CC des Monts-deGy, - CC des 4 rivi� ... Graylois. 3 LISTE DES 114 COMMUNES DU SCOT GRAYLOIS : - CC Val de Gray (48 communes) : Ancier, Apremont, Arc-lès-Gray ... Le SCoT Graylois est entouré par 4 SCoT voisins : - du Val de Saône Vingeanne à l’Ouest, du Pays de Vesoul Val de Saône à l’Est, du Pays de Langres ... partementale. 56 % de la population du SCoT vit dans le Val de Gray, 27 % dans les 4 Rivières et 17 ... 1968 25,5 17,6 17,7 2006 2013 CC Val de Gray CC des Monts-de-Gy CC des ... ...

... de Gray La plaine de Gray s’étend du Val de Saône jusqu’aux contreforts des Monts-de-Gy ... Montot Photos Even Conseil – Décembre 2016 et OT Val de Pesmes Etat initial de l’environnement – SCoT Graylois ... Les communautés de communes des 4 Rivières et Val de Gray font l’objet d’un Plan de D� ... Rivières, le SICTOM de Gray et le SICTOM du Val de Saône. Pour le SICTOM de Gray, les collectes ... semaine sur l’ensemble du territoire. Pour le SICTOM du Val de Saône (VDS), la collecte des ordures ménag� ... du SYTEVOM. On en compte: • 2 sur le SICTOM Val de Saône : une à Fresnes-Saint-Mamès ... ...

... SALON, (41 communes),  la Communauté de communes du « Val de Gray », (C.C.V.G.), siège 10 ... niveau intercommunal par les Communautés de Communes du « Val de GRAY » et des « Monts de Gy � ... agriculture et l’élevage. La Communauté de communes du Val de GRAY dispose de deux interconnexions qui sécurisent la ... est assurée par les Communautés de communes du Val de GRAY et des Monts de Gy, elle est rest� ... milieu naturel. Les données recueillies sur le territoire du Val de GRAY indiquent que, seulement 8 % des installations, s’av� ... existe à l’initiative des Communautés de communes « Val de Gray » et « 4 Rivières » ; ... ...

... CC des Monts-de-Gy : le 9 juillet 2018, - CC Val de Gray : le 18 juillet 2018, • 1 réunion ... d’ateliers territoriaux au sein des communautés de communes Val de Gray (27 juin 2019) et des 4 Rivières ... communes qui composent le Pays Graylois (chute de population pour Val de Gray, maintien pour les 4 Rivières et hausse ... de renforcer le rôle de la communauté de communes Val de Gray où se trouve le pôle urbain mais ... PADD : - la production de logements pour la communauté de communes Val de Gray est élevée pour permettre à Gray ... celui retenu est le suivant : - 1470 logements pour la CC Val de Gray, - 810 pour la CC des Monts-de- ... ...

... un long travail de concertation, les communautés de communes Val de Gray, du Val de Pesmes, des 4 Rivières et des Monts-de ... membres), suite au choix de la communauté de communes du Val Marnaysien (fusion des communautés de communes de la Vall� ... NOTRE, l’éclatement de la Communauté de communes du Val de Pesmes et la création d’une commune nouvelle ... intercommunales membres au 1er janvier 2024 : • Communauté de communes Val de Gray (48 communes), • Communauté de communes des Quatre ... » Le Pays Graylois a lancé, avec la CC du Val Marnaysien ainsi qu’avec une quinzaine d’employeurs (entreprises ... ...

... surtout dans les secteurs des Monts de Gy et du Val de Gray (PLUi). D’autant plus avec l’application de ... plus dans le secteur des Mont de Gy et du Val de Gray dont les élaborations de PLUi permettent davantage ... des objectifs des PLUi des Monts de Gy et du Val de Gray et de l’application des Règlementations Thermique ... PLUi sur le secteur des Monts de Gy et du Val de Gray induit une différence de perspectives d’� ... plus structurants et bruyants localisés dans le secteur du Val de Gray et des Monts de Gy. Aussi, les dynamiques ... faux-nénuphar), prioritaire, occupe de nombreux bras morts du Val de Saône lorsque l'eau est stagnante. Il ... ...

... LA SÉANCE du 9 juin 2022 – 18h30 CC Val de Gray – Salle du Conseil ORDRE DU JOUR � ... Graylois s’est réuni à la communauté de communes Val de Gray, dans la salle du Conseil, après convocation ... légués titulaires présents : Représentants la CC Val de Gray : ABBEY Serge, BLINETTE Alain, CHEMINOT Didier, CHENEVIER Jocelyn ... gués suppléants présents : Représentants la CC Val de Gray : / Représentants la CC des 4 Rivières ... euros / habitant et donnerait la répartition suivante : EPCI CC Val de Gray CC des Quatre Rivières CC des Monts ... union de présentation du dispositif à l’espace Festi’val d’Arc-lès-Gray, à laquelle les é ... ...

... 21 avril 2021 – 18h30 Salle du Conseil – CC Val de Gray 1 ORDRE DU JOUR  Approbation du compte ... Avis du PETR sur le projet de modification du PLUi Val de Gray.  Démarche attractivité-santé • Point sur ... est tenu, dans la salle du Conseil de la CC Val de Gray, à Gray, après convocation légale adress� ... Avis du PETR sur le projet de modification du PLUi Val de Gray Le président du PETR donne la parole ... sur le projet de modification du PLUi de la CC Val de Gray, • sur la demande de dérogation sollicitée par la CC Val de Gray pour l’ouverture à l’urbanisation de ... ...

... composé de 3 intercommunalités : les communautés de communes Val de Gray (CCVG - 2t.L48 habitants, soit 56% de la ... inégalités territoriales (baisse de population dans les secteurs Val de Gray et des 4 Rivières et hausse sur ... à venir ( : Vallée de I'Ognon et MOBILITES Vesoul-Val de Saône, Des déplacements majoritairement réalisés ... énergétique et écologique, PCAET de la CC Val de G 9 Potentiel pour développer des filières ... le projet de territoire, l'axe 3 par la CC Val de Gray. l5 I Quelle place faites-vous à la ... lnter-SCoT a été constitué avec les Pays Vesoul-Val de Saône et des Vosges Saônoises. Bien ... ...

... avec les Pays des Vosges Saônoises et de Vesoul-Val de Saône. 2017 Prescription et objectifs du SCoT (compl� ... Lancement de la démarche Nombre d’atelier 3 CC Val de Gray CC des Monts-de-Gy CC des 4 Rivières CC du Val de Pesmes 7 juin 2016 8 juin 2016 14 juin ... s dans l’élaboration d’un SCoT (Graylois, Vesoul-Val de Saône et les Vosges Saônoises). Dès ... té élargi à deux autres territoires : Doubs Central et Val de Saône Vingeanne. 14 5. CONCERTATION AVEC LA POPULATION ... de Chargey-les-Gray ou encore la Communauté de Communes Val de Gray. Article sur le PETR Graylois, dont le ... ...