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n-2-approbation-candidature-leader-2023-2027.pdf -- score: 149

... réuni dans la salle du conseil de la CC Val de Gray, le 11 juillet à 18h30, sous la prà ... ...

n-3-convention-2023-2025-audab-amo-scot.pdf -- score: 149

... réuni dans la salle du Conseil de la CC Val de Gray, le 22 mars 2023 à 18h30, sous la ... ...

n-5-mise-a-la-reforme-de-biens.pdf -- score: 149

... réuni dans la salle du Conseil de la CC Val de Gray,le22 mars 2023 à 18h30, sous la prà ... ...

n-7-approbation-candidature-ami-feder-rural.pdf -- score: 149

... réuni dans la salle du conseil de la CC Val de Gray, le 22 mars 2023 à 18h30, sous la ... ...

n-8-pse-repartition-des-versements-2023-aux-exploitants-engages.pdf -- score: 149

... réuni dans la salle du conseil de la CC Val de Gray, le 22 mars 2023 à 18h30, sous la ... ...

n-2-approbation-ca-2022.pdf -- score: 149

... Monsieur Alain BLINETTE, président de la communauté de communes Val de Gray, lors de l'adoption du compte administratif, Aprà ... ...

n-1-dm-n-11.pdf -- score: 149

... réuni dans la salle du conseil de la CC Val de Gray, le 22 juin 2023, à 18h30, sous la ... ...

n-2-passage-m14-vers-m57-developpee-petr.pdf -- score: 149

... réuni dans la salle du conseil de la CC Val de Gray, le 22 juin 2023, à 18h30, sous la ... ...

n-3-engagement-du-petr-dans-un-2eme-cls.pdf -- score: 149

... réuni dans la salle du conseil de la CC Val de Gray, le 22 juin 2023, à 18h30, sous la ... ...

n-4-conventionnement-leader-2023-2027.pdf -- score: 149

... réuni dans la salle du conseil de la CC Val de Gray, le 22 juin 2023, à 18h30, sous la ... ...

 
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