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68 résultat(s) trouvé pour voter recherche "communes". Résultats : 51/60
Une contractualisation avec la Région - Le Pays Graylois dans la Haute Saône (dpt 70) en Franche-Comté -- score: 149
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catalogue-realisations-actualise-decembre-20191.pdf -- score: 149
... 13 091 € (ANAH, Conseil départemental, MSA ,Communauté de communes, Logements pour Tous)  Taux moyen de subvention : 30 % Page ... ...
Offres - Le Pays Graylois dans la Haute Saône (dpt 70) en Franche-Comté -- score: 149
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Enquête publique du SCoT -- score: 149
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Rucher pédagogique - Le Pays Graylois dans la Haute Saône (dpt 70) en Franche-Comté -- score: 149
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Certificats d'Economie d'Energie (CEE) - NR Pro - Le Pays Graylois dans la Haute Saône (dpt 70) en Franche-Comté -- score: 149
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annexe-2-fiches-actions.pdf -- score: 149
... cyclables afin de constituer des continuités, notamment entre les communes proches en milieu peu dense ; Aménagements d’aires de ... ...
Séances et décisions -- score: 149
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pv-bureau-17-avril.pdf -- score: 149
... à . Elle souhaite donc savoir si les communautés de communes ont prévu d'y répondre et si le ... ...
pv-bureau-04-07-2023-signe.pdf -- score: 149
... Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Jura Nord. Il précise que le PLUi a à ... ...